INFOS LEGALES

EDITEUR DU SITE

STERIGENE S.a.s. « Cristal Parc »
2, rue André Citroën
95130 FRANCONVILLE

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Réalisation du site internet : Agence Web ENSENS

ZI des Béthunes
Avenue du Fief, lot n°6
BP 49219 Saint Ouen L’Aumône
95077 Cergy Pontoise Cedex
Hébergement : OVH
Webmaster : Jean-Christophe GILQUIN

CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES

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STERIGENE
2, rue André Citroën
95130 FRANCONVILLE
Tél : +33(0)1.34.44.23.23 - Fax : +33(0)1.34.44.23.24
Mel : sterigene@sterigene.com

RESPONSABILITE

La responsabilité de la société STERIGENE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
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DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par STERIGENE sur le site www.sterigene.com.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée au tribunal de Paris.